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Marques déposées par GROUSSARD Jean Pierre
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INTERIEUR NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERIEUR NUIT
GROUSSARD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
94512278
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque INTERIEUR NUIT

Déposée le 17 mars 1994 par GROUSSARD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « INTERIEUR NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est GROUSSARD Jean Pierre, domicilié(e) 19 ALLEES FRANCOIS VERDIER, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUSSARD Jean Pierre - France.

La marque INTERIEUR NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERIEUR NUIT est expirée depuis le 17 mars 2004.

GROUSSARD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOM EXPERT cabinet d'expertise Jean-Pierre GROUSSARD , ELUE DE LUI


GROUSSARD Jean Pierre - 19 ALLEES FRANCOIS VERDIER, 31000 TOULOUSE - France


GROUSSARD Jean Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Vêtements pour l'intérieur et la nuit Vêtements de dessous Vêtements de sortie de bain

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.